Textes de droit congolais

Arrêté n°17286 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.LIWATA Marie Noëlle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17287 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme.PAMA née NGOYI MOUSSABOU Chancelle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17288 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.OBEY-KARY André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17289 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BATOLA Michel Omer, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17290 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MOUNTSOUNKA Nacilva Eleg, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17291 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BILONGO Flaiser, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17292 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.TCHINKONDA Dominique, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17293 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MALONGA née MBANZOULOU Suzanne, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17294 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ONDONGO Michel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17295 du 12 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.MAVOUNGOU Jean Christophe, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17296 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.KIMVOUKA BOUANOUON WAVI, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17297 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.DOUNIAMA Romuald Blaise, attaché des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17298 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NGANGA Claire Justine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17299 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.SAMBA née BISSIMBA Jeanne Odile, administrateur adjoint de santé des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers de la santé publique, admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17300 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.BOMBO Tècle Caroline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17301 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Mme.BINDJI née YAMBOA Joséphine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17302 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MALONGA Réné, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17303 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MIEHA Gabriel, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17304 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.NTOMBO Rebecca Virginie, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17305 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.BIYELA Thérèse, agent technique de santé, des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) admise à la retraite (Non publié au JO)