Textes de droit congolais

Arrêté n°17768 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, reclassement et versement de monseur MOUANGUI Jean Marie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement),... (Non publié au JO)

Arrêté n°17769 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.BOUNGUISSAT-KOUTABOULA née DIASSOUNGOUA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17770 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2010, 2012 et versement de Mme.OKISSAKOSSY née AYEKOYA KEBI Pauline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17771 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.OLOABANDA Adèle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17772 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BOUEFALA Adrien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17773 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NDOSSI Edmon Augustin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17774 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2009, 2011 et versement de M.NZINOUNOU Jonas, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17775 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.APIBA Daniel, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17776 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MBOUKOU Pierre, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17777 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1981, 1983 et 1985 de Mme.DZABATOU née EGNANGO Angélique, monitrice sociale stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17778 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.NGABIDZOUA Dominique, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17779 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGANGOLI Etienne, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17780 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.LOUHOULOUAKOKO Prosper, journaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17781 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.LOEMBA TCHIKAYA Fred Romaric, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel de l'information (journalisme) (Non publié au JO)

Arrêté n°17782 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.EBOUNGOU Rodrigue, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17783 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BOUKAKA Etienne Raisner, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17784 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KABAT Armand Denis, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17785 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MISSAMOU Pierre, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°17786 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.NKOUNKOU Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17787 du 21 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MABIALA Edouard, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)