Textes de droit congolais

Arrêté n°17672 du 19 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.BOSSOLO Marceline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17673 du 19 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de M.BATOMISSA MALANDA Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17674 du 19 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de M.MOUKAMBA Joseph, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trèsor) (Non publié au JO)

Arrêté n°17675 du 19 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de M.ONGANGUI Emmanuel, comptable des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trèsor) (Non publié au JO)

Arrêté n°17676 du 19 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.EKEMA Pauline, contrôleur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17677 du 19 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de M.AKOUALA Jean, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17678 du 19 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.ITOUA Angèle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17679 du 19 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.MONKONKALA Clarisse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17680 du 19 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de Mme.EKEKE née MACKA MFOUROU Béatrice, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17681 du 19 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.NIMI Marthe, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17682 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ONDZIBOU Jean Paintal, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17683 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ONDZEKE Antoinel, professeur des lycées d'enseignement technique des cadres de la catégorie I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17684 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KIPFOURI Prosper, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17685 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OYENGA François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17686 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.MATONDO née KOUEBADI Célestine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17687 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.DONDOKOLO Emmanuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17688 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2001 et versement de M.NSILOULOU Jacques, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17689 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.LOUMOUAMOU Clément, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17690 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.EWASSA Jean Bernard Francis, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17691 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, versement et reclassement de Melle.LANDOU Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)