Textes de droit congolais

Arrêté n°16963 du 6 novembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 de M.KIBIMI MAVOUATA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16964 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement, reclassement et de Mme.MALANDA née BIKOYI SAMBA Hortense, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16965 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGABILA , instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16966 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KESSA Maurice, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16967 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUKOKO NGATALI David, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16968 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BADIATA Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16969 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.SAMABI Raymond, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16970 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.DONGUI Victor, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16971 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, versement et bonification d'échelon de M.NSOUMOU Barthélemy, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16972 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.LOUMBA Marie Joséphine institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16973 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KELEBA-PEKA Arlet, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16974 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NIEN Pulchérie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16975 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.LOUMPANGOU Joséphine, intitutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16976 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2010, 2012 et versement de Melle.GONGUE Justine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16977 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MVOUTOU Jean Félix, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16978 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MPILI AKEWE Joséphine, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16979 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUAYA Jean Pierre, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16980 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.OKEMBA Antoine Stève, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16981 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.OMPOU Machy Karlevy Mercia, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16982 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.ELENGA AKEMY Florian, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)