Textes de droit congolais

Arrêté n°13362 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NILOUSSAKOUENO MANOKO Cherelle Diane Emeline, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13363 du 15 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.NGATSE Albert, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13364 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BAKALA Michel, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13365 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KOUROUDA Samuel, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13366 du 15 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.BABOUTANA Pierre, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13367 du 15 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.MPONGUI Salemond, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13368 du 15 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.LOUFOUA Simon Pierre, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13369 du 15 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.NDOUSSA Pierre, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13370 du 15 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.NGAGNON Louis Patrice, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13371 du 15 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.SAKALA Louis, ingénieur en chef des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13372 du 15 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2006 et 2008 de M.OKIRA Noël nelly, ingénieuradjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13373 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BAKALA Emmanuel, ingénieur adjoint des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13374 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOMA Gaston, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13375 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MPALI Gilbert, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13376 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NZAMBI DEMBIKISSI Jean Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13377 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.ONDONGO Yvette Anne, secrétaire principale de l'éducation principale nationale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économique de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°13378 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BITSINDOU Bertin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13379 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 207, 2009 et 2011 de M.MAHINGA Léopold David, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13380 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.LEBO Anges Poungui, professeur certifié des sciences industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13381 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MBENGO KIFOUMBA Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)