Textes de droit congolais

Décret n°2020-455 du 5 octobre 2020 portant nomination du directeur départemental des renseignements militaires de la zone militaire de défense n°7, le colonel LEKANA NGOMBA (Wilfrid) (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-456 du 5 octobre 2020 portant nomination du directeur départemental des renseignements militaires de la zone militaire de défense n°8, le colonel MASSAMBA TONDO MASS (Fortuné Ulrich) (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-457 du 5 octobre 2020 portant nomination du directeur départemental des renseignements militaires de la zone militaire de défense n°9, le colonel SAMBA BIYENGUI (Jean Claude) (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-458 du 5 octobre 2020 portant nomination du directeur départemental des renseignements militaires de la 23e région militaire de défense, le commandant MANTOUMBOU N'ZITA (Serge) (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-459 du 5 octobre 2020 portant nomination d'un adjoint marine de la zone militaire de défense n°9, le capitaine de vaisseau NGOYI (Yves Parfait) (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-460 du 5 octobre 2020 portant nomination d'un adjoint terre de la zone militaire de défense n°2, le colonel MALANDA (Rocil Sugar) (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-461 du 5 octobre 2020 portant nomination du commandant de la logistique de la zone militaire de défense n°2, le lieutenant-colonel NGOKABA EMBELEPO (Hermann) (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-462 du 5 octobre 2020 portant nomination d'un adjoint terre de la zone militaire de défense n°9, le colonel EDIO (Jonas) (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-463 du 5 octobre 2020 portant création, attributions et organisation de l'unité de gestion du projet de riposte d'urgence au « Covid-19 » en abrégé « UGP » (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-464 du 5 octobre 2020 portant nomination du directeur Afrique centrale et de l'intégration sous-régionale, M SODHET (Roch Bruno), administrateur des services administratifs et financiers (administration générale) (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-465 du 5 octobre 2020 portant nomination de la directrice des ressources humaines du centre hospitalier universitaire de Brazzaville, Mme CHIARRA RAFFILINI, docteur en psychologie organisationnelle et du travail (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-466 du 5 octobre 2020 portant nomination du directeur de l'enseignement et de la recherche au centre hospitalier universitaire de Brazzaville, le docteur ITOUA (Clautaire), maître de conférences agrégé de gynécologie obstétrique à l'université Marien Ngouabi (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-467 du 5 octobre 2020 portant nomination du directeur des services techniques au centre hospitalier universitaire de Brazzaville, M OUBOUAMEUR (Smail), ingénieur hospitalier (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-468 du 5 octobre 2020 portant rectificatif de l'article premier du décret n°2020-250 du 31 juillet 2020 portant nomination des directeurs centraux à la direction générale de l'institut national de recherche agronomique (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°12015 du 2 octobre 2020 portant autorisation d'ouverture d'un centre de promotion de la santé et de prestation des soins médicaux (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-436 du 1er octobre 2020 portant création attributions et organisation du centre des opérations maritimes (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-437 du 1er octobre 2020 portant création attributions et organisation du centre des opérations fluviales de Brazzaville (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-438 du 1er octobre 2020 portant création, attributions et organisation du centre des opérations fluviales de Mossaka (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-439 du 1er octobre 2020 portant création, attributions et organisation du centre des opérations fluviales d'Impfondo (Publié au JO 2020-41)

Décret n°2020-440 du 1er octobre 2020 portant création, attributions et organisation du centre des opérations fluviales de Ouesso (Publié au JO 2020-41)