Textes de droit congolais

Décret n°2001-570 du 21 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. NGOUAKA Joachin dans les cadres des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Décret n°2001-571 du 21 novembre 2001 portant intégration et nomination de M. MIZERE MOUNGOUDO Martin dans le statut particulier du personnel de l'université Marien NGOUABI en qulaité d'enseignant permanent (Non publié au JO)

Décret n°2001-572 du 21 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de monsieu MABIALA Yves dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2001-573 du 21 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de monsieu NGUEMBO Philippe dans les cadres des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Décret n°2001-574 du 21 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.LOUAMBA BALEKETA Blaise (Non publié au JO)

Décret n°2001-575 du 21 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. LOUNDOU Jacques Didier dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2001-545 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de M. MOULERI Martial dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2001-546 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de M. ETEKA Pasteur Armel dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2001-547 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de certains candidats deans les cadres des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.DIABAHOU Jean Marie (Non publié au JO)

Décret n°2001-548 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de certains candidats deans les cadres des services sociaux (enseignement) en tête : M.MATONGO Jean Baptiste (Non publié au JO)

Décret n°2001-549 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de certains candidats deans les cadres des services sociaux (enseignement) en tête : M.NTADI Faustin (Non publié au JO)

Décret n°2001-550 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de Melle. SILAHO Marie Thérese dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2001-551 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de M. MBELEBANGA Théodore dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2001-552 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de M. NGOUA NKOMBO Guy Gervais dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2001-553 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de M. NGOUA BITANGA Dieudonne dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2001-554 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de M. MASSOUKOU Louis Roland dans les cadres des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Décret n°2001-555 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de M. NGUIMBI Benoît dans les cadres des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Décret n°2001-556 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de certains cadidats dans les cadres des services sociaux (enseignement), en tête : M.SAMBA François Burland (Non publié au JO)

Décret n°2001-557 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de certains cadidats dans les cadres des services sociaux (enseignement), en tête : M.MAKOSSO Hector Godefroy (Non publié au JO)

Décret n°2001-558 du 20 novembre 2001 portant intégration, nomination, titularisation, à titre exceptionnel et versement de M. TCHITEMBO Jean Anatole dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)