Textes de droit congolais

Décret n°91-1065 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. GOUEMO Alphonse Sylvestre en qualité de Préfet de Région (Non publié au JO)

Décret n°91-1066 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. IKONGO - LOGAN André en qualité de Préfet de Région (Non publié au JO)

Décret n°91-1067 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. MOUALA Germain en qualité de Préfet de Région (Non publié au JO)

Décret n°91-1068 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. N'GOUAMA Noé en qualité de Préfet de Région (Non publié au JO)

Décret n°91-1069 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. GUEBILA Daniel en qualité de Préfet de Région (Non publié au JO)

Décret n°91-1070 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. MASSIMBA Claude Etienne en qualité de Directeur de l'Exploitation et des Industries Forestières au Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1071 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. GOMA Philippe en qualité de Directeur de la Protection des Écosystèmes Nationales, à la Direction Générale de l'Environnement du Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1072 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. NANGA - MANIANE Jean en qualité de Direction Générale de l'Environnement au Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1073 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. NYANGA ELENGA André en qualité de Direction des Pollutions et des Nuisances, à la Direction Générale de l'Environnement du Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1074 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. BOUKINDI Joseph en qualité de Directeur du Parc Zoologique de Brazzaville (Non publié au JO)

Décret n°91-1075 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. TSILA Raphaël en qualité de Directeur de la Conversation de la Faune et de la Flore, à la Direction Générale de l'Économie Forestière du Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1076 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. KAYA Gilbert en qualité de Directeur de la Coopération au Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1077 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. IWARI Maurice en qualité de Directeur de la Pêche Continentale à la Direction Générale de la Pêche, du Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1078 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. KASSA Richard en qualité de Directeur des Études et de la Planification au Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1079 du 28 décembre 1991 portant reclassement et nomination de M. NZIKOU Philippe Instituteur de 2è échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-1080 du 28 décembre 1991 portant reclassement et nomination de M. MOUNGOUBA Fidèle Instituteur Principal de 3è échelon des cadres de la catégorie C hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-1081 du 28 décembre 1991 rectificatif au décret n°90-938 du 29 décembre 1990 portant promotion au titre de l'année 1987, des professeurs certifiés d'Éducation Physique et Sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux Enseignement (Jeunesse et Sports) - B (Non publié au JO)

Décret n°91-1082 du 28 décembre 1991 portant versement reclassement et nomination de M. KIMPO - MOUTOUNA Jean Pierre Assistant Sanitaire de 6è échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°91-1083 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. GOMA Désiré en qualité de Directeur du Chemin de Fer Congo Océan (Non publié au JO)

Décret n°91-1084 du 28 décembre 1991 portant détachement de M. MOUGANY Jean-Edgar auprès de la Société Nouvelle des Plastiques du Congo (Régularisation) (Non publié au JO)