Textes de droit congolais

Décret n°91-556 du 8 juin 1991 portant nomination de M. BITEMO Michel en qualité de Directeur des Ressources Humaines à la Direction Générale du Plan (Non publié au JO)

Décret n°91-557 du 8 juin 1991 portant nomination de M. KOLIN EKOLE Jean Modeste en qualité de Directeur Régional des Hydrocardures au Kouilou (Non publié au JO)

Décret n°91-558 du 8 juin 1991 portant nomination de M. OKOULA Édouard Roger en qualité de Directeur Général de la Radiodiffusion Télévision Congolaise (Non publié au JO)

Décret n°91-559 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. MALONGA Jean Pierre dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-560 du 8 juin 1991 portant nomination de M. KIAMOSSI Théodore en qualité de Directeur du quotidien Mweti (Non publié au JO)

Décret n°91-561 du 8 juin 1991 portant prérogatives des officiers généraux de l'Armée Populaire Nationale (Non publié au JO)

Décret n°91-562 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. ELENGA Victor dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-563 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. OPANDET Charles dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-564 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. ELENGA André Pascal dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°91-565 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. OBA Jean Pierre dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-566 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. MOUKASSA Félix dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Techniques Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°91-567 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) en tête : MAVOUNGOU Jean - François Sylvestre (Non publié au JO)

Décret n°91-568 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. NIANGA Auvey - Fred Aimé dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-569 du 8 juin 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1989 des Fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture - Élevage - Génie Rural) et dressant la liste des Fonctionnaires de ces mêmes cadres (Non publié au JO)

Décret n°91-570 du 8 juin 1991 portant promotion au titre de l'année 1989 des Fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture-Élevage-Génie Rural) - ITADI Jean (Non publié au JO)

Décret n°91-571 du 8 juin 1991 portant promotion à trente mois et à trois ans au titre de l'année 1989 de certains Fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture-Élevage) (Non publié au JO)

Décret n°91-572 du 8 juin 1991 portant reclassement et nomination de M. NDONGABEKA Guy Anselme, Maître d'Éducation Physique et Sportive de 4è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services Sociaux (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°91-573 du 8 juin 1991 portant versement, reclassement et nomination de M. BOUANIA Joachim Benito, Instituteur Adjoint de 9è échelon des cadres de la catégorie C hiérarchie I des Services Sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-574 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. MASSAMBA - DEBAT Robert Jean Raphaël, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-575 du 8 juin 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1990 des Inspecteurs Principaux des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Douanes en tête : AYESSA Alphonse (Non publié au JO)