Textes de droit congolais

Décret n°90-963 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M IBIOU Gilbert, dans le statut du personnel de l'Université Marien NGOUABI (Ecole normale supérieure) en qualité de maître assistant de 2ème classe (Non publié au JO)

Décret n°90-964 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M BALINGA Emile dans le statut du personnel de l'Université Marien NGOUABI (Ecole normale supérieure) en qualité de maître assistant de 2ème classe (Non publié au JO)

Décret n°90-965 du 29 décembre 1990 portant versement, reclassement et nomination de M ATIPO Daniel, ingénieur des Travaux d'Elevage de 6è échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des Services Technique (Elevage) (Non publié au JO)

Décret n°90-966 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M ONTONGO Abraham, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-967 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M Mann MABALO Serge Rufin, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)

Décret n°90-968 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M OKONGO-NGOMBE Raymond, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-969 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de Mlle MOMBONGO Marie Blanche, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-970 du 29 décembre 1990 portant versement, reclassement et nomination de M MFOULI Camille Secrétaire Principal d'Administration de 6e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-971 du 29 décembre 1990 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1988 de M OLOGOPI Basile, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Sociaux Enseignement (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°90-972 du 29 décembre 1990 portant promotion au titre de l'année 1988 de M OLOGOPI Basile, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Sociaux Enseignement (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°90-973 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M BASSILOUA Raymond, professeur de ceg de 3e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-974 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M BAZEBIZONZA Gabriel, instituteur principal de 4e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-975 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M SANGOU Albert, instituteur principal de 4e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-976 du 29 décembre 1990 portant versement reclassement et nomination de M BITOUMBOU Vincent infirmier diplômé d'Etat de 2e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°90-977 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de Mme GAMBICKY née BATANGOUNA Albertine, professeur de CEG de 6e échelon, des cadres de la catégorie A hiérarchie II des Services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-978 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M.MELION Luc, instituteur de 4e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des Services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-979 du 29 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M OKON Samuel ingénieur des travaux d'élevage de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (Elevage) (Non publié au JO)

Décret n°90-980 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de Messieurs AMBIERO Raymond Jean Hubert et LOBONG Jean François dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Techniques (Elevage) (Non publié au JO)

Décret n°90-981 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Sociaux (Enseignement) en tête Passi Ntoumba (Non publié au JO)

Décret n°90-982 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M Dambendzet Marie Magloire dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)