Textes de droit congolais

Décret n°88-662 du 14 septembre 1988 portant reclassement et nomination de M. NZIENGUE Normand professeur de CEG de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-663 du 14 septembre 1988 portant versmeent, reclassement et nomination de M. NGOUBELI Joseph instituteur principal de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-664 du 14 septembre 1988 portant reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) en tête MABIALA Antoine (Non publié au JO)

Décret n°88-665 du 14 septembre 1988 portant versement, reclassement et nomination de Melle. BAZEBIDIA Antoinette attaché de 6 échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°88-666 du 14 septembre 1988 portant reclassement et nomination de M. KISSITA Albert Fabrice professeur de CEG de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-667 du 14 septembre 1988 portant versmeent, reclassement et nomination de M. NGUI-ANLAMVO, journaliste de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II de l'information (Non publié au JO)

Décret n°88-668 du 14 septembre 1988 portant reclassement et nomination de M. MIKEME Raphaël professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-669 du 14 septembre 1988 portant reclassement et nomination e M.BIKINDOU Michel professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-670 du 14 septembre 1988 portant détachement de M. DIASSAKOULA Simon magistrat de 2e grade, 2e groupe, 3e échelon (Non publié au JO)

Décret n°88-671 du 14 septembre 1988 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1985 de M.NGALEKIA Patrice ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (TP) (Non publié au JO)

Décret n°88-672 du 14 septembre 1988 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1987 de M. NGATSEKE ingénieur géometre principal stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Décret n°88-673 du 14 septembre 1988 portant révision de la situation administrative de M. IYONGO PONGO auditeur de justice (Non publié au JO)

Décret n°88-674 du 14 septembre 1988 portant rectificatif au décret n°87-631 du 3 novembre 1987 portant titularisation et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF (travail et administration générale) en ce qui concerne monsieu (Non publié au JO)

Décret n°88-675 du 14 septembre 1988 acceptant la démission de son emploi présenté par M.TCHINTCHI Aimé inspecteur des impôts de 3e échelon (Non publié au JO)

Décret n°88-676 du 14 septembre 1988 portant versement, reclassement et nomination de M. DIPPAS Antoine Fernand assistant social principal de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Décret n°88-654 du 13 septembre 1988 portant révision de la situation administrative de M. ONDELET François secrétaire des affaires étrangères de 2e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Décret n°88-655 du 13 septembre 1988 portant versement, reclassement et nomination de M. MAMPOUYA Moïse assisatnt sanitaire de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°88-656 du 13 septembre 1988 portant reclassement et nomination de M. MANGOUONI Dominique instituteur principal de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-657 du 13 septembre 1988 portant intégration et nomination de M. MBOUKOU Emile dans les cadres de la catégrie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-658 du 13 septembre 1988 portant reclassement et nomination de M. DIANIANGANA Basile instituteur principal de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)