Textes de droit congolais

Décret n°88-543 du 21 juillet 1988 portant naturalisation de Melle. BUSOKEYE Clotilde de nationalité rwandaise (Non publié au JO)

Décret n°88-544 du 21 juillet 1988 portant intégration et nomination de M. SAMBA Zéphirin dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services administratifs SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°88-545 du 21 juillet 1988 portant intégration et nomination de M. ZINGA Casimir Franque Noël dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des servcies administratifs SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°88-546 du 21 juillet 1988 portant intégration et nomination de Melle. AKOUALA Clarisse Constance dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°88-547 du 21 juillet 1988 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (techiques industrielles) en tête : M.IKONGA Jean Marie (Non publié au JO)

Décret n°88-549 du 21 juillet 1988 portant intégration et nomination de M. ITOUA Donatien Bruno dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (laboratoire des mines) (Non publié au JO)

Décret n°88-550 du 21 juillet 1988 portant intégration et nomination de M. OBAMBI Georges dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°88-554 du 21 juillet 1988 portant reclassement et nomination de M. OLOGOPI Basile, maître d'éducation physique et sportive de 5eme des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux 'jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Décret n°88-536 du 20 juillet 1988 portant versement, reclassement de M. NKOUOSSA Adolphe conducteur principal d'agricuture de 1er échelon des cadres de la catégorie B hiérarichie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°88-537 du 20 juillet 1988 portant intégration et nomination de M. BONGOU Guy Privat Désiré, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Décret n°88-538 du 20 juillet 1988 portant intégration et nomination de Melle. MAKOSSO Jeanne Philomène, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services administratifs SAF (travail) (Non publié au JO)

Décret n°88-539 du 20 juillet 1988 portant intégration et nomination de M. MAVOUNGOU Jean Pierre, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°88-540 du 20 juillet 1988 portant intégration et nomination de M. MONDJO Jean Paul André, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°88-541 du 20 juillet 1988 portant intégration et nomination de M. AWE Gabriel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs SAF (travail) (Non publié au JO)

Décret n°88-530 du 19 juillet 1988 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1985 des ingénieurs des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (métérologie) (Non publié au JO)

Décret n°88-531 du 19 juillet 1988 portant promotion au titre de l'année 1985 des ingénieurs des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (métérologie) (Non publié au JO)

Décret n°88-532 du 19 juillet 1988 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1986 de M. NZOUTANI Guy Eudes Christian, ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (métérologie) (Non publié au JO)

Décret n°88-533 du 19 juillet 1988 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1985 de M. KAMBA Gabriel, ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (métérologie) (Non publié au JO)

Décret n°88-534 du 19 juillet 1988 portant versement, reclassement et nomination de M. AYA Alphonse Marie, conseiller administratif des services universitaires, en service à l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Décret n°88-535 du 19 juillet 1988 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I du personnel de l'information (exploitation et maintenance) en tête : KOUNGOU Albert (Non publié au JO)