Textes de droit congolais

Arrêté n°15715 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 versement et bonification de 10% de salaire mensuel de Mr OBEMO Marcelin, profeeseur des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15716 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MATASSA Thomas, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15717 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 reclassement et versement de Mlle BATANGOUNA Adolphine, professeur des collègorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15718 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr BIKET Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15719 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de Mr KOUNKOU Prosper, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15720 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr SABOUKOULOU Antoine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15721 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BASSEYILA Abraham, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15722 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr SAR CHERIF ALASSANA, professeur des collèges d'enseignement générale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15723 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr AKANATI NGASSAKI Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux ((enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15724 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MAYEMBO Jacques, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15725 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BOUNGOU Marcel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15726 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MASSIOSSIO Ernest, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15727 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr BAMBI Alix José, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15728 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MABOUNDA Guillaume, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15729 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme MBAMA née DZABATOU Rose, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15730 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MASSENGO MBONDZAMI née BOUSSOUNGOU Marie Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15731 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MOUNIENGUE Tristan Firmin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15732 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MPASSI Pascal, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15734 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, versement et bonification d'échelon de Mlle FOUNDOUMOUNA Adolphine, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15735 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGUEMBE, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)