Textes de droit congolais

Arrêté n°15736 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MOUSSOUNDA Denise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15737 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MBIKANI Emmanuel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15738 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle YIRAMA Bitsi Rosine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15739 du 25 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr MABIALA Pierre Blaise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15740 du 25 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr KIBIMI Gaston, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15741 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr LEMBELE Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15743 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2009, promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de Mr MEMBET Jean Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15744 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGOUALA David, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15745 du 25 septembre 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2013 et promotion sur liste d'aptitude de Mr GANTSATA Marc, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15746 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans ua titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle KITOKO Nina Nadège, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15747 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mme GALISSAN née OYOLIWE Martine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15748 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NDOKO Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15749 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr EDZIE Igance, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie Ides services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15750 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MARA NKOHA Célestin (Non publié au JO)

Arrêté n°15751 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle OSSIBEGA MBESSEMBA Roseline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15752 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KOUTIONGUISSA Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15753 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mr EKOKO Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°15754 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle BITEMO Adeline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15755 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr OTSENGUET Gidats Rodolphe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15756 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MOUANDA NZICKOU Serge Séverin (Non publié au JO)