Textes de droit congolais

Arrêté n°15573 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, reclassement à l'échelle supérieur et versement de Mr MBOUNGOU Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15574 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme GABOUMBA- MOUKENGUE née TCHIBINDA Marie Ernestinen institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15575 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle KIZABOULOU Bernadette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15576 du 24 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr ADZOU, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15577 du 24 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr MAVOUNGOU Philippe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15578 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de Mr NGORO Philippe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15579 du 24 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KEPIEBE Pierre instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15580 du 24 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr NDAMBA Mathieu, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15581 du 24 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr LIKIBI Rigobert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15582 du 24 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MBOUNGOU Rigobert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15583 du 24 septembre 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MIZNDZA Jacques, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15584 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mr ELENGA TATY Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15585 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MALONGA TOURISSA Jean Anicet, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15586 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle MAKITA PEMBET Inesse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15587 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr OSSIBI Polycarpe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15588 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle ASSELEKE DZAKIMA Pasline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15589 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr EBOMBO Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15590 du 24 septembre 2014 portant promtion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle SAMBA INGOBA Théodora Eveline, institutreice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15591 du 24 septembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 de MrKIMPALA Edouard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15592 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr BITOHI Jean Blaise, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)