Textes de droit congolais

Arrêté n°15082 du 18 septembre 2014 portant révision de la situation administrative de Mlle NIAMAT Jeanne Florette, dactylographe des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15083 du 18 septembre 2014 portant révision de la situation administrative de Mr MBATI Gilbert, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°15084 du 18 septembre 2014 portant révision de la situation administrative de Mr NKEWA Alphonse, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15085 du 18 septembre 2014 portant révision de la situation administrative de Mme MOUSSALA née ELOUO Georgine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15086 du 18 septembre 2014 portant révision de la situation administrative de Mlle AKIRIZO Inès Prudence, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15087 du 18 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°19035 du 23 décembre 2013, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Mlle MAHOUNGOU TSIMBA Florent Stève Cheryle (Non publié au JO)

Arrêté n°15088 du 18 septembre 2014 accordant un congé diplomatique à Mr LINGOUA Jean Christophe, conseiller des affaires étrangères de 3eme échelon (Non publié au JO)

Arrêté n°15089 du 18 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mr NGOMA Emmanuel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15090 du 18 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr EMO Destin Bertran, adjoint technique des travaux publics, des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15091 du 18 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme MABIKA née NZINGOULA- WAYINOU Geneviève, comptable contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15092 du 18 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle LEMINA Hélène, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15093 du 18 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme MALONGA née MBANZOULOU Suzanne, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15094 du 18 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle MANTSA Thérèse, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15095 du 18 septembre 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de Mlle NZOUSSI Véronique, comptable principale des cadres de catégorie II, échelle 1 des services administratifs financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15096 du 18 septembre 2014 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de Mlle NKOUNKOU Claudine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15097 du 18 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mr BASSIOULA Guy Adam, professeur technique adjoint des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15098 du 18 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr BITEMO Michel, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15099 du 18 septembre 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de Mr KABOSSIBY Thaulet, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (Impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°15100 du 18 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr NKAYA François, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15101 du 18 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2013, promotion sur liste d'aptitude de Mr IWANDZA Calixte, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)