Textes de droit congolais

Arrêté n°14941 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012et versement de Mme NSOUNGA née BATANGOUNA Victorine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14942 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr GOTENI, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14943 du 17 septembre 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGOULA Samuel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14944 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MAKOUNDOU - DAMBA, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14945 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 de Mr NDION Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14946 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr EYONDO Alexandre Mathieu, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14947 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle KIBONDO Cécile Jeanine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14948 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr OCKO- TSHONO, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14949 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme SAMBA née NTOMBO Delphine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14950 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme MOUTOU née MANGAKAMI Emilienne (Non publié au JO)

Arrêté n°14951 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme ELENGA-BENIGNE née BOBONGO Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14952 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle BAKELOKA Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14953 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de MIKOUNDZA- ONDZIBOU Narcisse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14954 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de MBANDZOUZI Clément, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14955 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle MABOUERE Elise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14956 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 et 2012 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : MAFOUTA née MALONDA Emilienne (Non publié au JO)

Arrêté n°14957 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mr DIBEYISSA Valentin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14958 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KOUNKOU Francis Constantin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14959 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MOBOMBO Rodolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°14960 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mlle GAHMPOT- GAYO Regis Ersiane Darelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)