Textes de droit congolais

Arrêté n°14961 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de Mr BANZOUZI Maurice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14962 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mr ATIPO AKOUELI NGATSE Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°14963 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr LEWOLI Omer, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14964 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle OSSIBI SAMBOKO Princilia Alina, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14965 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle MPAMBOU FOUTOU Flodd Ronam, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14966 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr KUYEKIMINA Bienvenu, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14967 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle KELABO Albertine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14968 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle NGANA Kapry Prisque Véridienne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14969 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr DIAMBOMBA Pascal, géomètre principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°14970 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MOUSSITOU MAYEKOU Lyly Allfredo, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14971 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ONGOUYA Luc Séraphin, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14973 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr OMBE Augustin, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14974 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr KAKA Pierre, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14975 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle OMAMBI NDAKAYOUROU Sophie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14976 du 17 septembre 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de Mr IKOUMA André, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14977 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NDONGO Landry Klaise, secretaire principal d'aministration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14978 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MPEKE Emmanuel Noël, ingénieur des travaux d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°14979 du 17 septembre 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de Mme PANDI née NKENGUE Joséphine, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°14980 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle MBON Aimande Félicité, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14981 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr SAMBA Jean, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)