Textes de droit congolais

Arrêté n°8322 du 3 juin 2014 portant avancement et versement de M.TOMANITOU Anatole, instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8323 du 3 juin 2014 portant versement et avancement de M.ITOUA Guy Noêl, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8324 du 3 juin 2014 portant avancement et versement de M.ELENGA Gilbert, professeur des lycées contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8325 du 3 juin 2014 autorisant mlle TSANA OKOMBA Nazelle, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et magistrature (ENAM) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°8326 du 3 juin 2014 autorisant certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville en tête : M.NGOMA Régis Ruben (Non publié au JO)

Arrêté n°8327 du 3 juin 2014 autorisant certains agents civils de l' Etat des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville en tête : mlle MABIALA PEMBA Emeline (Non publié au JO)

Arrêté n°8328 du 3 juin 2014 autorisant M.GOVIELE Ambroise, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale), à suivre un stage de formation à l'école superieure de gestion et d'administration des entreprises (ESGAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°8329 du 3 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.IBARA Pascal, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8330 du 3 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.MONDONGO Pierre Bruno, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8331 du 3 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.PAMBOU André Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8332 du 3 juin 2014 portant reclassement et nomination de M.KANZA NTSALABANTOU Gopel Das, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8333 du 3 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mme KIABIYA née TIMATSIEMI Agnès, sage-femme diplômée d' Etat des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8334 du 3 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ZOBA Alfred, infirmier diplômé d' Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8335 du 3 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.YOKA Aimé Aurelie, attachée, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8336 du 3 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAFOUTA Samuel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8337 du 3 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) en tête : mme OSSENGUE née MANGOUANI Héliodore (Non publié au JO)

Arrêté n°8338 du 3 juin 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1985, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2009, 2011 et versement de M.MAZABA Camille Gatien, secrétaire comptable principal stagiaire, des cadres de la catégorie B, hierarchie I des services administratifs de la... (Non publié au JO)

Arrêté n°8339 du 3 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KOUBEMBA Jean, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8340 du 3 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.YOULOU Antoine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8341 du 3 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre deS années 2010, 2012 et versement de M.MAHOUNGOU Fluide Revy, professeur de l'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)