Textes de droit congolais

Arrêté n°8342 du 3 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KIAKELO-MASSAMBA Cyriaque, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8343 du 3 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.OYOMBI YOKA OKI Exann Mey, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8345 du 3 juin 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KINOUANY Alfred Bienvenu (Non publié au JO)

Arrêté n°8272 du 2 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NZIENGUE Normand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8273 du 2 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGOUONI Antonin, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8274 du 2 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.MBAN Gilbert, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8290 du 2 juin 2014 portant nomination de M.ATHYS JULLY Brice Darius Sylvère, conseiller au cabinet du ministre d'Etat, ministre du développement industriel et de la promotion du secteur privé (Publié au JO 2014-23)

Arrêté n°8291 du 2 juin 2014 rectifiant l'article premir de l'arrêté n°6893 du 8 mai 2014 portant nomination des membres du comité national de coordination et de développement de la propriété intellectuelle (Publié au JO 2014-23)

Arrêté n°8292 du 2 juin 2014 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de grès à Mpouya 1 (Publié au JO 2014-23)

Arrêté n°8293 du 2 juin 2014 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de grès à Mpouya 2 (Publié au JO 2014-23)

Arrêté n°8294 du 2 juin 2014 portant adjonction de nom de Melle.KABENG Jupernelle (Publié au JO 2014-23)

Arrêté n°8295 du 2 juin 2014 portant adjonction de nom de M.OKOUERE OWANDI Léance (Publié au JO 2014-23)

Arrêté n°8125 du 28 mai 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mme BAZI née BANGUISSA MOKONO Adrienne, monitrice sociale (optionpuéricultrice) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8126 du 28 mai 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle MAYEBOLA Nicole Christiane, auxilaire socialedes cadres de la catégorie III, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8127 du 28 mai 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle INIANGA Louise, ouvrière qualifiée des cadres de la catégorie III, échelle 2 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°8128 du 28 mai 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ANTIMI-OBALA Antoine, commis principal des cadres de la catégorie D, hiérarchie I des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8129 du 28 mai 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOWELLE ENGONDO, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8130 du 28 mai 2014 portant reconstitution de la situation administrative de M.IBATA Charles, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8131 du 28 mai 2014 portant reconstitition de la carrière administrative de M.PINGANA Maurice, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°8132 du 28 mai 2014 portant reconstitition de la carrière administrative de M.LAPA LAPA François, professeur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)