Textes de droit congolais

Arrêté n°7424 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.ILEME Sermon Christophe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7425 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.BIANTOUADI Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°7426 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.MASSAMBA Nicolas Noêl (Non publié au JO)

Arrêté n°7428 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle HOUBOUKOULOU née BASILA Marie Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7429 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2008, 2010 de mlle EPASSAKA MOKASSA Huguette Diane Carine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7430 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 de M.LECKAUD-SANGUI, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°7431 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2006, 2008, 2010 de M.BOUANGA Philibert, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°7432 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ONDONGO Maxence Nicaise, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°7433 du 16 mai 2014 portant promotion au titre de l'année 2011 et versement de Mme.GUI-DIBY née MANDOSSY Georgine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7434 du 16 mai 2014 portant promotion au titre de l'année 2011 et versement de M.AWASSI Romuald, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7435 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle OSSOUNGOU Lucie Cornelie, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7436 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NITOU BASSIDI Jacques Mesmin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7437 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle MPASSI Léontine, sage-femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7438 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle NGALA Suzanne, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7439 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.BATADILA MASSANGA Richard, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7440 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MPASSY Marcel, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°7441 du 16 mai 2014 portant promotion au titre de l'année 2011 2012 et versement de mlle MAMPOLO Gisèle Françoise, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°7442 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.TATY Bayonne, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7443 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2011, 2013 et versement de mlle AMONA KITALY Carmen Patircia secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7444 du 16 mai 2014 portant promotion au titre des années 2010, 2012 et versement de M.GANTABA Dominique, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)