Textes de droit congolais

Arrêté n°7368 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NDOLLO Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7369 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ANDZOUONO Jean François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7370 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.TCHIAMOU TATY Justin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7371 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle GOMA Eliane Raymonde, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7372 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de mlle KIMBADI Marie Françoise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ), admise à la retraite) (Non publié au JO)

Arrêté n°7373 du 15 mai 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NKUKA née KALLA Claire Rosette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°7374 du 15 mai 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.SOUMARE Zacharie, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°7375 du 15 mai 2014 portant promotion au titre de l'année 2010 de mlle KIDIMBOU N'SATOU Gaêlle Lutrice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°7376 du 15 mai 2014 portant versement promotion au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.BIDOUNGA Pascal, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie Ides services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°7377 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ITOUA DJAMA Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°7378 du 15 mai 2014 accordant bonification d'échelon de M.KOUKARILANDI Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7379 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUSSOKI Jean Martin, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°7380 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAKOUNDI-M-LOEMBA Alphonse, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7381 du 15 mai 2014 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de mlle BOUESSO Elmilie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7382 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.HOLANDAIS Alphonse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7383 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle MILANDOU Félicité Olga, assistante des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°7384 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de mlle ZAHOU Monique Brigitte, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7385 du 15 mai 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°5890 du 6 août 2010, portant engagement de mlle NGUIENDIRILA Léontine De Vinci en qualité de controleur d'élévage contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°7386 du 15 mai 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°5127 du mai 2012, portant engagement de certains candidats de l'enseignement technique en qualité de professeur adjoint des CET contractuel, en ce qui concerne mlle MOUANGA NZOUSSI Prisca Nadège (Non publié au JO)

Arrêté n°7387 du 15 mai 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°11795 du 24 septembre 2012, portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MOULOUMIANGANA Jean, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)