Textes de droit congolais

Arrêté n°7012 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de M.MASSAMBA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7013 du 9 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MATSOUELE Jean, instituteur l des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7014 du 9 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAVOUNGOU Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7015 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MONIKINI Ambroise, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7016 du 9 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.GAMPOUROU née ISSONGO Georgine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7017 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007,2009, 2011 et versement de M.ODZEMAYOU, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7018 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de mlle MBAEZI Staline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7019 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.OBOURA née MOUEBA Albertine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7020 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ANGANI, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7021 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de mlle MBANDI Irène, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7022 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.AMBONDA Appolinaire, institueur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7023 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle YENGO Regina Maria La Fleur, institrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7024 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de mlle OKONDZA MAZAETE Angelina, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7025 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BIEME Jean, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7026 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.ONGOMBE Armand Nazaire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7027 du 9 mai 2014 portant promotion au grade superieurà l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de M.ADOUKI Jean Lambert, inspecteur des impôts des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7028 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans de l'année 2011 et versement de mlle bAZEBIDIA Antoinnette, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7029 du 9 mai 2014 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.PITOU-MOUISSOU, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7030 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.OLOLO Pascal, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7031 du 9 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.ELENGA Levy Rock, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)