Textes de droit congolais

Arrêté n°3469 du 2 avril 2012 portant intégration et nomination de Melle.OSSEBI Pamela, candidate de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3470 du 2 avril 2012 portant intégration et nomination de Melle.BAYISSA Auriame Johanel, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3471 du 2 avril 2012 portant intégration et nomination de M.MOPANGO ETOU Yanick Fredmard, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3472 du 2 avril 2012 portant intégration et nomination de Melle.GANDZEMY ISSONGO Jolie Nota Adohia, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3473 du 2 avril 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.NGOULOU NAWAMONAWO Georsella Espérance (Non publié au JO)

Arrêté n°3474 du 2 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.NGAMBE Zita Raïssa (Non publié au JO)

Arrêté n°3475 du 2 avril 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Melle.BOUBAG NKOSSEMA Ornelli Assia (Non publié au JO)

Arrêté n°3476 du 2 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles), en tête : M.MPOH INA Eder Médince (Non publié au JO)

Arrêté n°3477 du 2 avril 2012 portant intégration et nomination de M.OKILI OVOULA Julius dans les cadres des chauffeurs (cadres des personnels de service) (Non publié au JO)

Arrêté n°3478 du 2 avril 2012 portant intégration et nomination de M.PANDET GOMEZ Achille dans les cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°5411 du 2 avril 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NZABAH NTELANKET Herbert Dimitri, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5412 du 2 avril 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.PALESSONGO Adolphe, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5413 du 2 avril 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et bonification d'échelon de M.GANIAMI Antoine, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5414 du 2 avril 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2005, 2007et 2009 de M.KOMBO Alphonse, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5415 du 2 avril 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MOBIE Adrien (Non publié au JO)

Arrêté n°5416 du 2 avril 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995 et 1997 de M.NZEZA Martin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°5417 du 2 avril 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BAKEKAMI BATILA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5418 du 2 avril 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.POSSI POSSI Abraham, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5419 du 2 avril 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NGAMBVALA Jules, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5420 du 2 avril 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.KOUYOUBOULA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)