Textes de droit congolais

Arrêté n°2395 du 23 février 2012 portant intégration et nomination de Melle.KENGUE Anaelle Fachitie, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2396 du 23 février 2012 portant intégration et nomination de certaines candidats dans les cadres de la caégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Melle.BEMBA MASSOLOLA OUMBA Delarose (Non publié au JO)

Arrêté n°2397 du 23 février 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.IBARA EYOU Brunelie Raniche (Non publié au JO)

Arrêté n°2398 du 23 février 2012 portant intégration et nomination de M.MBOUNGOU MABIALA Rynel Axel, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2399 du 23 février 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NKONDANI Daniel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2400 du 23 février 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BEKE Godefroy Gérard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2401 du 23 février 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.GOULOU OLEBA Prefna Darma, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2402 du 23 février 2012 autorisant l'évacuation sanitaire de Melle.BIAHOUA BANZOUZI Urlaine âgée de 18 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°2356 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de Mme.TSOUKOU MABETA Suzanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2357 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004, versement et bonification d'échelon de M.OTSOU Barthelemy, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2358 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de Melle.MOUNZENZE Jacqueline, institutrice des cadres de la catégoire I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2359 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MBADI Marie Augustine, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°2360 du 22 février 2012 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIAMPICKA Auguste Hyacinthe, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°2361 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.APELE Mesmin Godefroy, chancelier des affaires étragères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2362 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et versement de M.BIDILOU Antoine, inspecteur des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(travail), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°2363 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGOTENI Brigitte, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2364 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de M.NZITOUKOULOU David, ingénieur de travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°2365 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.SYTA Norbert, agent technique des travaux publics des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2366 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.TOME LOUMINGOU Nicolas, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2367 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MEYA née GONDA MOUKETO Aimée, inspectrice d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)