Textes de droit congolais

Arrêté n°1939 du 3 février 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.TSANA Edwige Rose (Non publié au JO)

Arrêté n°1940 du 3 février 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.PAMBOU née MOUELE Viviane (Non publié au JO)

Arrêté n°1941 du 3 février 2012 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BIENE Georgette (Non publié au JO)

Arrêté n°1942 du 3 février 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.NKOUA née BOLEKOUESSE Brigitte (Non publié au JO)

Arrêté n°1943 du 3 février 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NIANGA Franck Rodrigue (Non publié au JO)

Arrêté n°1944 du 3 février 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°670 du 12 février 2010, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres de réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Melle.KINANGA MADIETA Brigitte, professeur certifié des sciences économiques des cadres de... (Non publié au JO)

Arrêté n°1781 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.MOUKANI Dieudonné Anicet, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1782 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUANZA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1783 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.MOUKOUAMA NDOUDI Clotaire Arsène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1784 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MABIKA Pierre Claver, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1785 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.NGONGOUYOU Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1786 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.NGANGA Grégoire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1787 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ITOUA OKOMBI Urbain Clovis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1788 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.KOULOUKA Côme Jean de Dieu, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1789 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.DIBAKISSA Jean Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1790 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGATSE Gervais, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1791 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.BOUKINDA NYAPA Serge Alain, professeur certifié des lycées des sciences industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1792 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de M.KOMBO André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1793 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OKOKO Adel Wilfrid Rodrigue, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1794 du 2 février 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.KOUBOULOU Jean Pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)