Textes de droit congolais

Arrêté n°1778 du 1 février 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MAIMOUNA SYBIRANTY KAO, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1779 du 1 février 2012 portant révision de la situation administrative de M.LOEMBA MAKOUNDI Faustin, planton des cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°1780 du 1 février 2012 portant attribution à la société Alector Congo d'une autorisation de prospection pour les Diamants bruts dite Ndoli (Non publié au JO)

Arrêté n°1606 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.LOBOUAKA Marcel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°1607 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.NGANGA Donatien, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1608 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de Mme.GOUMA née MILANDOU Clotilde, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1609 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OMBANDZA OMBISSA Denis Désiré Constant, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1610 du 31 janvier 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mme.SAMA née NGAHYENE Cresence Josépha, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1611 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KONDA-MAMBOU Ben André administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1612 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.BIYELE Lévy, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1613 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.OKANA Pierre Simplice, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1614 du 31 janvier 2012 portant versement, bonification d'échelon et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997 de M.NKODIA Cyr Albert, médecin des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1615 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre titre des années 2008 et 2010 de Melle.SITA Georgine, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1616 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mme.NGAMBOMI née NGUESSO Rachel Sophie Fernande Yvette, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1617 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MABIKA née BIGOUNDOU BIBALOU Rachelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1618 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.LOUSSINGAMA Désiré, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1619 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.NTSKAYOULOU née NGALIOLE Louise, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1620 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.GANONGO Gabriel, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1621 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de Mme.PASSI Mme.NGOMA MOUNANGA Albertine, sage femme principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1622 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MBOUSSA Virginie Solange, sage femme diploômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)