Textes de droit congolais

Arrêté n°1685 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Melle.NKEMBI Denise, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°1686 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.MOUKOUMBILA née BOUDZOUMOU Célestine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°1687 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ELENGA Levy Rock, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1688 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGANGA Auguste, inspecteur d'éducation physique et des sports des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1689 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.OSSE Jean Baptiste, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1690 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.SINDIKA Gilbert, adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1691 du 31 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.PASSAKA Jean, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1692 du 31 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4246 du 11 juin 2003, portant promotion à deux ans au titre des années 1997 et 1999 de certains assistans sociaux principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (services social), en tête... (Non publié au JO)

Arrêté n°1693 du 31 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°7011 du 31 août 2009, portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°1694 du 31 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°9692 du 6 décembre 2010, portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MAMOUNA née OSSILA Margueritte, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1695 du 31 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°5781 du 17 juin 1992, portant titularisation des instituteurs adjoints et institutrices adjointes stagiaires des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) de la république populaire du Congo au titre de l'année 1980, en ce qui concerne... (Non publié au JO)

Arrêté n°1696 du 31 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°13319 du 31 décembre 2010, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les réguliers de la fonction publique en ce qui concerne Melle.DEBELE NETOUA Noëlle Walburge (Non publié au JO)

Arrêté n°1697 du 31 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4169 du 4 juin 2010, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les réguliers de la fonction publique en ce qui concerne Melle.MBONGO Paul Nafy (Non publié au JO)

Arrêté n°1698 du 31 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°1725 du 28 avril 1971, portant intégration, titularisation et nomination des élèves sortis des concours normaux dans les cadres réguliers de la catégorie C, hiérarchie I de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°1699 du 31 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°1898 du 19 mars 2010, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne M.NTSIMBA Serge Simplice (Non publié au JO)

Arrêté n°1700 du 31 janvier 2012 porant rectificatif à l'arrêté n°2438 du 8 avril 2010, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne M.BIAYOKA Romuald (Non publié au JO)

Arrêté n°1701 du 31 janvier 2012 retirant les dispositions de l'arrêté n°6432 du 2 décembre 1994, portant intégration, titularisation et nomination de Mme.KONDA YAMAMBOU née NZOUMBA Véronique, institutrice adjointe contractuelle dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)

Arrêté n°1702 du 31 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OSSIBI MBON Chantal (Non publié au JO)

Arrêté n°1703 du 31 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.HAMBANOU Danielle Flore Judith Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°1704 du 31 janvier 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BALEMBONKAZI MOUNDELE Alphonsie (Non publié au JO)