Textes de droit congolais

Arrêté n°1466 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.ATIPO Jeanne Brigitte, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1467 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MIZIDI BAVOUEZA Ernest Bonaventure, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1468 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.AKOSSI Pascal, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1469 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BANZOUZI Daniel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1470 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MALANDI Armand Raymond, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1471 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.LOUBAKI Colette, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1472 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGASSAKI Michel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1473 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.EBARA MONGO Pierre, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1474 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BOMEHONGO Armand Emmanuel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1475 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.DONGARD née MOKANDZA Joséphine, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1476 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.OBAMBI Edmond, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1477 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.EBIOU MPIENIN Aimé Augustin, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1478 du 8 février 2011 portant promotion au grade supérieur au choix de l' année 2007 de M.ONDZE Patrice, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1479 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.SAMBA Gaspard, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1480 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MILANDOU Jean Félix, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1481 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MBANGOUMOUNA Jean Delphin, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1482 du 8 février 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2008 de Mme.OTALE YOMBI née MOBONDZO Rosalie, attachée des services fiscaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1483 du 8 février 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.NGUEBO Clément, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1484 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.KEKOLO Antoinette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°1485 du 8 février 2011 portant inscription au titre de l'année et promotion sur liste d'aptitude de Melle.TOUNGOU Annie Florence Chantalle, vérificateur des douanes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)