Textes de droit congolais

Arrêté n°328 du 14 janvier 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.NSOUKOUNOU Dominique, lieutenant, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers- SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°329 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.IMBOMBO NGOMA Urbain Nazaïre, adjudant des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers- SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°330 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.BABOKO Monique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers- SAF- (daministration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°331 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.NGARIS Virginie, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers- SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°332 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.NGANKAMA Flore, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers- SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°333 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.EKEMI LOUOMAT Raphaël, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°334 du 14 janvier 2011 portant inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDZOLO Jean Jacques, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°335 du 14 janvier 2011 portant à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.MANSANGA Jeanne, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (information), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°336 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000 et 2002 de M.LOUBAYI Isidore, opérateur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (information), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°337 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MADINGOU Joseph, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°338 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MOELET née TSATSA Evelyne, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°339 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de M.NGALESSAMI André, adjoint technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°340 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BINIAKOUNOU Armand, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°341 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ILOKI Roland, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°342 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NGOULOU Casimir, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°343 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BABELA Gilbert, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°344 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OVOTO YOUMOU, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°345 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KOUKOUTI Jean Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°346 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.TSIKA Albert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°347 du 14 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BALOULA Jean Jacques, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du service diplômatique et consulaire (Non publié au JO)