Textes de droit congolais

Arrêté n°233 du 12 janvier 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.DIMI née EBONGA Brigitte, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°234 du 12 janvier 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.LOEMBE-MASSANGA Josette Larys, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°235 du 12 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Mme.BIBILA née BAZONZISSA Emilienne, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°236 du 12 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000 et versement de Mme.MOTOULI née BONGAMBE Valérie Christine, sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°237 du 12 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 et versement de M.OKO Jean, inspecteur du travail des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°238 du 12 janvier 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.MILEBE Albert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°239 du 12 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Melle.NGAPI Cornelie Gabrielle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°240 du 12 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.SAMBA Théodora Eveline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°241 du 12 janvier 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGATSE Albert, ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°242 du 12 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MASSENGO Léopold Louis Jean Joseph, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°243 du 12 janvier 2011 portant avancement de M.ITOUA Camille, agent technique principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°244 du 12 janvier 2011 portant avancement de M.BISSALI Sébastien, conducteur principal d'agriculture contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°245 du 12 janvier 2011 portant versement et avancement de Melle.MAKENGA Hélène, agent spécial contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°246 du 12 janvier 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°6988 du 31 août 2009, portant intégration et nomination de certains auxiliaires des douanes dans les cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel de service, en ce qui concerne Melle.BIKOHO Prisca Nathalie (Non publié au JO)

Arrêté n°247 du 12 janvier 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°5649 du 9 septembre 2008, portant promotion au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de certains administrateurs les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail), en ce qui concerne M.BOUNGOU KINGA Jean Baptiste (Non publié au JO)

Arrêté n°248 du 12 janvier 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.EKOUNGOULOU Camille (Non publié au JO)

Arrêté n°249 du 12 janvier 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.EKOUNGOULOU Camille (Non publié au JO)

Arrêté n°167 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KOUSSEMA-MISSOBELE Adèle, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°168 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KABOULOU MISSIE Gaspard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°169 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.SAMA née WANDO Marie Hélène, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)