Textes de droit congolais

Arrêté n°170 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la situation administrative de Melle.MOUTSIASSI Lydie Rosalie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°171 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.TCHIBINDA NGOMA née BOMA BONI Bernadette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°172 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.HENDO Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, Hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°173 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ITONGUI Jacob, instituteur des cadres de la catégorie B, Hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°174 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MOUKIAMA née KOUMBA Rose, institutrice des cadres de la catégorie B, Hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°175 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KOMBO Paul, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°176 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KIKOTA Ella Emeline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°177 du 11 janvier 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.IBARA Edith Rachel, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°178 du 11 janvier 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.BABATIKIDI Dominique, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°179 du 11 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.FOUNDOU Fulbert, inspecteu principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°180 du 11 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MABIALA née NKOUKA Agathe, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°181 du 11 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.OBOUNGA Jacques, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°182 du 11 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.MBERI Anne, inspectrice des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°183 du 11 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.ONDONGO Pierre, inspecteur des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°184 du 11 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MIATABIKILA Danièl, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°185 du 11 janvier 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIAYOUKOU Narcisse, adjudant des douanes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°186 du 11 janvier 2011 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.SENSO Guy Basile, adjudant des douanes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°187 du 11 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ONKILI David, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°188 du 11 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NTOH Nicodème, ingénieur géomètre principal en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°189 du 11 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de monsieurKOUMBA Pierre, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)