Textes de droit congolais

Arrêté n°543 du 19 janvier 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retarite des Fonctionnaires à M.MOUDILOU Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°544 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NTELA-BIAZI, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°545 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 versement de M.OTSIELE Antoine, professeur certifié des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°546 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 versement de M.BOKOKO Isidore, professeur certifié des lycées cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°548 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 versement de M.MOUKALA Armand, professeur certifié des lycées cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°549 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.GNOUROUBIA Denis, professeur certifié des lycées cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°550 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MISSIDIMBAZI Jean Septime, professeur certifié des lycées cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°551 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BOKOUTA Jean Baptiste, professeur certifié des lycées cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°552 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MOUDOUDOU Jean Blaise, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°553 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.NGANGA Adelaïde Valérie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°554 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KILEBE Jean Baptiste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°555 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MAKAYA NIOKA Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°556 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.BAHOUMINA Albert, professeur des lycées des cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°557 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.LOUAMBA Eugéne, professeur des lycées des cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°558 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.SAMORY née MABOUENI Béatrice, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°559 du 19 janvier 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ILIMBI née BOUKOULOU Marguerite, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I échelle des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°560 du 19 janvier 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MFOUROU Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°561 du 19 janvier 2011 portant promotion au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993 versement et bonification d'échelon de M.IBARA François, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°562 du 19 janvier 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.BIKOUMOU André, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°563 du 19 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.MOUNDOUHA née MBONDO Marie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)