Textes de droit congolais

Décret n°2009-465 du 18 décembre 2009 portant engagement de Melle. ANDZOLI Lucie Berthile en qualité de médecin contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2009-466 du 18 décembre 2009 portant engagement de certains candidats en qualité d'attaché contractuel - Mlle MBOUKOU MOUSSAYANDI Prisca Emilette (Non publié au JO)

Décret n°2009-467 du 18 décembre 2009 portant rectificatif au décret n°2002-237 du 02 juillet 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-décisionnaires du ministère à la présidence, chargé de la défense nationale, en ce qui concerne M.NDINGA Arsène Pascal (Non publié au JO)

Décret n°2009-420 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.OCKOMBI Rodrigue Judicaël (Non publié au JO)

Décret n°2009-421 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de M. BANOUKOUTA Eminence Tiercet dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2009-422 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MAHANGA Nelye Thérèse (Non publié au JO)

Décret n°2009-423 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M. NGODJO Fernand Bienvenu (Non publié au JO)

Décret n°2009-424 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de M. MABA Juldas Stanislas dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2009-425 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de Mlle MOUKILA MOUSSOUNDA Elda Salomé dans les de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2009-426 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de M. OKOBO Sâge Anock Juvel dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2009-427 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.NDINGA Many Rodolphe (Non publié au JO)

Décret n°2009-428 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mlle INGANDZA LANGHUE Guelord Erich (Non publié au JO)

Décret n°2009-429 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de M. NDZALA NGABIE Septine dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2009-430 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de Mlle EBVOUNDI ASSOMBI Danielle dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2009-431 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de certains cadidates dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : Mlle DINANA Laure (Non publié au JO)

Décret n°2009-432 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NZINGOU MOUHEMBE Milse William (Non publié au JO)

Décret n°2009-433 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains prestataire de l'enseignement primaire et secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.OKO ELANGUE Herbert (Non publié au JO)

Décret n°2009-434 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête M.LOUBELO Audry Babain (Non publié au JO)

Décret n°2009-435 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 desservices sociaux (enseignement) en tête : M.MOKOUALA Guy Rodhain (Non publié au JO)

Décret n°2009-436 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de M. BAMONA SENDA Cyprien Euloge, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)