Textes de droit congolais

Décret n°2009-437 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de Mlle DZOUSSI BOUKAMA Epiphanie Patricia, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2009-438 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de M. OPANDI Mesmin, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2009-439 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de M. MEGUIDA WALL Brice Fulgence, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2009-440 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.EBISSA Tchister Morrel (Non publié au JO)

Décret n°2009-441 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle KOULOUMBOU Varele Nadie (Non publié au JO)

Décret n°2009-442 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de M. EDZIA Bertrand Ewé, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2009-443 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle KOUZONZISSA Stéviane (Non publié au JO)

Décret n°2009-444 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de M. NGOKO NGOUALA Guy Bonaventure dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2009-445 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.ASSEH DIBEZOCK TOUTOUCK (Non publié au JO)

Décret n°2009-446 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de M. EBE Pacthéa dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°2009-447 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) en tête : M.SAMBA NKOUNKOU Sylvain Juldace (Non publié au JO)

Décret n°2009-448 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de Mlle MBOU Prisca Corinne dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2009-418 du 16 décembre 2009 portant intégration et nomination de Mlle GOADI BOUNZIMBOU KOUSSIAMA bénévole de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2009-419 du 16 décembre 2009 portant intégration et nomination de M. BATANTOU Alain Christian, prestataire de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9883 du 16 décembre 2009 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.OUNABAKADI Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°9884 du 16 décembre 2009 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.OKANDA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°9885 du 16 décembre 2009 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MBOKO Remy (Non publié au JO)

Arrêté n°9886 du 16 décembre 2009 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.MABIALA MALANDA née KOUMA-KOMBO Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°9887 du 16 décembre 2009 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.MOKOKO née HETEGA Marie LOuise (Non publié au JO)

Arrêté n°9888 du 16 décembre 2009 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.ITOUA-OLAMBO MOSSA (Non publié au JO)