Textes de droit congolais

Arrêté n°9876 du 15 décembre 2009 portant avancement et versement de mademoisellle EPORO Marie Jeanne, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9877 du 15 décembre 2009 portant avancement de M.BAROMABIA Constant Alphonse, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9878 du 15 décembre 2009 portant avancement de M.NIANGA Christophe, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9879 du 15 décembre 2009 portant versement et avancement de M.OKANA Jean, ouvrier menuisier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9880 du 15 décembre 2009 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2008 de M.MOUNZEO Pierre, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9881 du 15 décembre 2009 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2007 de M.GOUMASSE GAbriel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9800 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KODA Romuald Iréné, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9801 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrièreadministrative de mlle ANGA Ida Annie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9802 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ELEMBA Aimé Jean Louis, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9803 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUANDATH Susco Guy Albin, professeur des CEg des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9804 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBON-ABAMI André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9805 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ONGALI Didier, instituteur des cadres de la catégorie II,é chelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9806 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EBILA Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9807 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUDIONGUI GAMBEAU Augustin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9808 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.ONDZE née NDANGUI Elisa, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9809 du 12 décembre 2009 poratnt reconstitution de la carrière administrative de M.OTALA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9810 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière admnistrative de M.MOUSSOYI Gaston, agent technique principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9811 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUZOLO Dieudonné, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9812 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MIERE Damase, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9813 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OMIMA Merlly Simplice, agent subalterne des bureaux des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)